(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 2002 par BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201555.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2012.
BAUMONT PATRICK ANDRE HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36
Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05